Politique d'utilisation commerciale

1. Présentation

Cette politique d'utilisation commerciale décrit les droits et autorisations accordés aux utilisateurs de Scholarly (« Service ») concernant l'utilisation commerciale des contenus créés sur la plateforme. Nous estimons que vous devez pouvoir utiliser librement les contenus que vous créez avec nos outils, y compris à des fins commerciales.

2. Droits d'utilisation commerciale

Vous pouvez utiliser les contenus que vous créez dans Scholarly à des fins commerciales, sous réserve des conditions énoncées dans cette politique. Cela comprend notamment les usages suivants :

• Vendre ou distribuer des supports de révision, des notes ou des fiches que vous avez créés
• Utiliser des résumés, des notes ou d'autres contenus générés par l'IA dans des publications ou des produits commerciaux
• Intégrer des contenus créés sur Scholarly à des cours, des ateliers ou des programmes éducatifs que vous proposez à titre commercial
• Utiliser des contenus dans un cadre professionnel ou en entreprise, par exemple dans des supports de formation, des présentations ou des rapports
• Monétiser des contenus sur des plateformes, des blogs, des lettres d'information ou d'autres canaux de diffusion

3. Conditions d'utilisation commerciale

Votre droit d'utiliser à des fins commerciales les contenus créés dans Scholarly est soumis aux conditions suivantes :

• Vous pouvez continuer à utiliser les contenus créés ou obtenus légalement via Scholarly après la résiliation de votre abonnement ou la fermeture de votre compte.
• Vous devez respecter nos Conditions d'utilisation ainsi que les droits et licences applicables aux contenus.
• Vous ne devez pas présenter à tort un contenu généré par l'IA comme étant entièrement rédigé par une personne lorsque la loi ou les normes professionnelles imposent de signaler son origine
• Vous devez vous assurer que les contenus que vous utilisez à des fins commerciales ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers
• Vous êtes seul responsable de la conformité de votre utilisation commerciale aux lois et réglementations applicables

4. Vos contenus

Dans vos relations avec Scholarly, vous conservez vos droits sur les éléments que vous fournissez et êtes propriétaire des contenus générés dans la mesure où le droit applicable reconnaît de tels droits de propriété, conformément aux Conditions d'utilisation. Vous n'avez pas besoin d'une autorisation distincte de Scholarly pour utiliser ces contenus à des fins commerciales. Cela ne vous confère aucun droit sur les sources, images, citations ou autres contenus de tiers qui y sont inclus.

La licence limitée accordée à Scholarly pour traiter vos contenus afin de fournir le service, de les partager selon vos instructions, d'assurer l'assistance et la sécurité et de respecter ses obligations légales ne vous empêche pas d'utiliser vos contenus ou de les concéder sous licence à des fins commerciales.

5. Contenus générés par l'IA

Les contenus générés par nos systèmes d'IA à partir des éléments que vous fournissez peuvent être utilisés à des fins commerciales, en tenant compte des points suivants :

• Les contenus générés par l'IA sont fournis « en l'état », sans garantie d'exactitude ni d'exhaustivité
• Il vous incombe d'examiner et de vérifier les contenus générés par l'IA avant toute utilisation commerciale
• D'autres utilisateurs peuvent obtenir des contenus générés par l'IA similaires ou identiques à partir d'éléments similaires
• Scholarly ne garantit ni l'exclusivité, ni la protection par le droit d'auteur, ni l'obtention des autorisations nécessaires pour utiliser les contenus de tiers aux fins prévues.

6. Restrictions

Les utilisations suivantes ne sont pas autorisées par cette politique :

• Revendre ou redistribuer la plateforme Scholarly elle-même ou la technologie sur laquelle elle repose
• Utiliser l'identité de marque, les logos ou les marques de Scholarly d'une manière qui laisse entendre un soutien ou une affiliation sans autorisation écrite
• Extraire automatiquement et en masse des contenus de la plateforme pour les revendre
• Créer un service concurrent à l'aide de contenus générés de manière systématique via Scholarly
• Utiliser des contenus d'une manière qui enfreint les lois, les réglementations ou les droits de tiers applicables

7. Mention de Scholarly

La mention de Scholarly est appréciée, mais n'est pas obligatoire lorsque vous utilisez des contenus à des fins commerciales. Si vous choisissez de citer Scholarly, vous pouvez utiliser la mention « Créé avec Scholarly » ou « scholarly.so ».

8. Limitation de responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi et sous réserve des Conditions d'utilisation, il vous incombe d'examiner les contenus générés et d'obtenir les droits nécessaires à leur utilisation commerciale, notamment de respecter les lois sur la propriété intellectuelle, les normes publicitaires et les règles de votre secteur. Cette politique n'exclut aucune responsabilité ni aucun droit des consommateurs qui ne peuvent légalement être exclus.

9. Modifications de cette politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique d'utilisation commerciale de temps à autre. En cas de modifications importantes, nous vous en informerons par e-mail ou par l'intermédiaire du Service. En continuant à utiliser le Service après ces modifications, vous acceptez la politique mise à jour.

10. Nous contacter

Si vous avez des questions sur cette politique d'utilisation commerciale ou souhaitez des précisions sur les utilisations autorisées, veuillez nous contacter à l'adresse hello@scholarly.so.